Publié : 20 septembre 2010

Disposition et encadrement des sorties scolaires

Cette circulaire n°2013-106 du 16-7-2013 modifie les points
 
- II.1.1 "Information"
- II.7 "Les sorties hors du territoire français"
- II.8.2 "Utilisation des véhicules personnels des enseignants et des membres de certaines associations"
 
de la circulaire n°99-136 du 21 septembre 1999 relative à l’organisation des sorties scolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques.
Voir en ligne : Simplification des formalités administratives