Cette circulaire n°2013-106 du 16-7-2013 modifie les points
- II.1.1 "Information"
- II.7 "Les sorties hors du territoire français"
- II.8.2 "Utilisation des véhicules personnels des enseignants et des membres de certaines associations"
de la circulaire n°99-136 du 21 septembre 1999 relative à l’organisation des sorties scolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques.
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